Conditions Générales de Vente
1. Identification du vendeur
BISCUITERIE DE L’ABBAYE
Route du Val
61700 Lonlay l’Abbaye – France
Tel : +33 (0)2 33 30 64 64
Fax : +33 (0)2 76 34 17 67
contact@biscuiterie-abbaye.com
S.A.S. au capital de 1 000 000 €
R.C.S. Condé-sur-Noireau 376.450.029 B
SIREN 376.450.029.00016
N° Intracommunautaire TVA : FR 51.376.450.029
Identifiant unique (CITEO) : 6772: FR210411_01JKJO
2. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions générales s’appliquent à toute commande de produits passée sur le site Internet de BISCUITERIE DE L’ABBAYE, accessible à l’adresse www.biscuiterie-abbaye.com.
La validation de la commande par l’acheteur vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
BISCUITERIE DE L’ABBAYE se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les conditions générales en vigueur et disponibles sur le site au moment de la confirmation de la commande par le client seront alors applicables.
3. Prix
Les prix des produits sont exprimés en Euros et toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Toutes les commandes passées sur notre site internet sont éligibles à la TVA française.
Les prix sont susceptibles de varier. Toutefois, les prix figurant sur votre commande, après sa validation et son enregistrement, sont fermes et définitifs.
4. Commande
Pour passer commande, le client doit suivre les différentes étapes de passation de commande défilant sur le site. Le client s’engage à communiquer, dans le cadre de la passation de la commande, des informations exactes, suffisantes et exhaustives afin, notamment, de permettre à BISCUITERIE DE L’ABBAYE d’exécuter la commande.
Le client valide sa commande lorsqu’il clique sur » Commander », en fin de processus de commande et après avoir coché la case validant son acceptation des conditions générales, en bas de la page « Commande/Paiement « . Cette démarche vaut acceptation ferme et sans réserve de la commande par le client.
BISCUITERIE DE L’ABBAYE confirme au client les informations contractuelles de la commande par e-mail adressé au plus tard au moment de la livraison des produits.
Les données enregistrées par BISCUITERIE DE L’ABBAYE constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par BISCUITERIE DE L’ABBAYE ; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Client.
La commande est ferme pour BISCUITERIE DE L’ABBAYE, sous réserve de sa confirmation de la commande adressée au client, à compter du règlement effectif de la commande par le client, c’est-à-dire à partir de la date de l’inscription définitive du prix au crédit de son compte bancaire.
En cas de défaut ou difficulté de paiement de la commande ou d’une commande antérieure par le client, BISCUITERIE DE L’ABBAYE se réserve le droit de refuser toute commande de celui-ci et d’annuler les commandes en cours.
5. Paiement
Les commandes sont payables au comptant au jour de la commande. Le paiement s’effectue soit par chèque bancaire, soit par carte bancaire ou compte PayPal.
– Par carte bancaire : sigles CB, VISA, EUROCARD MASTERCARD. La saisie des informations bancaires se fait sur un serveur sécurisé permettant de garantir la sécurité et la confidentialité des informations fournies lors de la transaction bancaire. Le paiement par CB est sécurisé par Ogone, et le montant est débité à la validation de la commande. Avec ce système, le paiement par carte bancaire s’effectue directement sur le serveur sécurisé de la banque de BISCUITERIE DE L’ABBAYE. A aucun moment le numéro de carte de l’Acheteur ne sera communiqué à BISCUITERIE DE L’ABBAYE.
La commande du client ne sera prise en compte par BISCUITERIE DE L’ABBAYE qu’après validation de son règlement par le centre de paiement. En cas de refus du règlement par le centre de paiement, la commande sera automatiquement refusée.
– Par chèque bancaire émis par une banque domiciliée en France métropolitaine : il doit correspondre au montant de la commande et être libellé à l’ordre de Biscuiterie de l’Abbaye. Il doit être adressé à Biscuiterie de l’Abbaye – Service commandes internet – Route du Val – 61700 Lonlay l’Abbaye (en précisant le numéro de la commande au dos du chèque). Celui-ci est remis à l’encaissement dès réception. La commande sera prise en compte sous réserve de son parfait encaissement par BISCUITERIE DE L’ABBAYE.
– par compte PAYPAL : En choisissant le paiement via PayPal, le Client sera automatiquement dirigé sur son compte PayPal. Une fois le paiement PayPal validé, le Client pourra terminer sa commande sur le site. Le paiement par Paypal est débité du compte Paypal du Client au moment de la commande.
Une facture papier est jointe au colis. Une facture numérique est mise à la disposition du client dans la rubrique « Mon compte » du site.
6. Livraison
6.1. Modes de livraison
Pour chaque commande, le ou les mode(s) de livraison possibles et les frais de livraison sont proposés au client avant la confirmation de la commande. Le client doit opter pour le mode de transport qu’il retient. Cette option entraîne l’acceptation du client de payer le prix correspondant au mode de livraison choisi tel qu’indiqué sur le site.
Les livraisons sont effectuées en France et dans les pays suivants : Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Autriche, Espagne, Portugal et Italie. Les frais de port sont offerts à partir de 29 Euros de commande (hors frais de port) pour une livraison en France Métropolitaine uniquement.
Le client peut choisir parmi les modes de livraison suivants :
- A domicile (6,90€ en France Métropolitaine) : la livraison s’effectue à l’adresse indiquée lors de la passation de la commande.
Les marchandises sont réputées livrées dès lors que le préposé de la Poste ou le transporteur s’est présenté à l’adresse du destinataire, a notifié un avis de passage ou un avis d’instance au destinataire (seul le justificatif de la Poste faisant foi).
- Retrait dans l’une des boutiques Biscuiterie de l’Abbaye (gratuit) :
Magasin d’usine – Route du Val – 61700 Lonlay l’Abbaye (France)
ou Boutique Biscuiterie de l’Abbaye – rue des Casinos – 61140 Bagnoles de l’Orne (France).
Dans ce cas, aucun frais de port ne sera dû et le client bénéficiera d’une remise de 10%. Le client sera prévenu par e-mail de l’arrivée de sa commande dans la boutique. Lors du retrait de sa commande, qui devra intervenir au plus tard dans les 8 jours suivant l’e-mail de BISCUITERIE DE L’ABBAYE, un justificatif de commande sera demandé au client.
- Retrait en point Relais (5,90€) : le client sera informé de la disponibilité de son colis par SMS ou e-mail. Il disposera d’un délai de 10 jours ouvrables pour le récupérer. Passé ce délai, le colis nous sera retourné.
La livraison a lieu à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. La responsabilité de BISCUITERIE DE L’ABBAYE ne peut être recherchée en cas d’indication d’adresse erronée par le client, y compris si cette erreur empêche ou retarde la livraison des produits.
Si le destinataire ne se manifeste pas pour retirer son colis dans le délai indiqué, le cas échéant dans le délai indiqué par le transporteur, et/ou dans le cas où le colis serait réexpédié à BISCUITERIE DE L’ABBAYE, la livraison sera considérée comme réalisée et aucun remboursement ni aucune réexpédition de la commande à une autre adresse ne sera effectué.
6.2. Délais de livraison
La livraison s’effectue à l’adresse indiquée lors de la passation de la commande, dans un délai de 8 jours ouvrables pour les livraisons en France Métropolitaine, et de 15 jours ouvrables pour les livraisons hors France Métropolitaine, à compter de la réception de la commande (ou à réception du chèque, pour les clients ayant choisi ce mode de paiement) et sous réserve de la disponibilité des produits (hors boîtes personnalisées). Exceptionnellement, ces délais peuvent se trouver allongés lors des périodes de congés annuels.
Pour toute commande comportant des boîtes personnalisées, les conditions de livraison ci-dessous relatives aux boites personnalisées s’appliqueront à la totalité des articles de la commande. BISCUITERIE DE L’ABBAYE ne procèdera pas à un fractionnement des livraisons.
Pour les boîtes personnalisées, la livraison s’effectue dans un délai de 30 jours ouvrables pour les livraisons en France Métropolitaine, et de 35 jours ouvrables pour les livraisons hors France Métropolitaine, à compter de la réception de la commande (ou à réception du chèque, pour les clients ayant choisi ce mode de paiement) et sous réserve de la disponibilité des produits.
Les délais sont indicatifs, BISCUITERIE DE L’ABBAYE ne saurait être tenue pour responsable de retards indépendants de sa volonté.
En cas d’articles indisponibles pendant une certaine durée (indiquée sur la fiche du produit), le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. BISCUITERIE DE L’ABBAYE se réserve toutefois le droit de fractionner les livraisons. Dans ce cas, la participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.
6.3. Réception
A la livraison du produit, le client doit obligatoirement déballer le(s) produit(s) en présence du préposé de la Poste. Il doit ensuite vérifier la conformité de la commande livrée avant de signer le bon de livraison.
En cas d’anomalie concernant la livraison, le client doit indiquer ses réserves sous forme d’observations manuscrites détaillées, datées, explicites et accompagnées de sa signature sur le bordereau de livraison.
Ces anomalies peuvent être par exemple :
– Produit abîmé : rayures, bosses, chocs…
– Produit non conforme en nature (erreur de référence, de couleur…) ou en quantité…
En cas d’anomalie ou de non-conformité, le client doit impérativement refuser le colis et doit, dans les meilleurs délais le jour même de la livraison, faire parvenir ses réclamations au service clients BISCUITERIE DE L’ABBAYE par recommandé A/R.
Toute réclamation formulée en dehors de ce délai pourra être rejetée sans possibilité de recours pour le client. L’absence de réclamations, la non émission de réserves de la part du client signifient que la commande livrée est réputée satisfaisante et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation ultérieure. Par exemple, le client ne pourra pas émettre de réserve à BISCUITERIE DE L’ABBAYE après le départ du préposé de la Poste, si le colis n’a pas été ouvert en présence du préposé de la Poste.
Les risques afférents aux produits sont transférés au client à compter de la réception des produits par le client ou par la personne qui aura réceptionné la commande pour son compte et, notamment, par l’accueil ou le service réception pour les livraisons en établissements publics ou privés.
7. Disponibilité
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies avant la passation de votre commande, sur la fiche du produit. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail ou par courrier.
En cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s’effectuera au choix de BISCUITERIE DE L’ABBAYE par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque au plus tard dans les 30 jours à compter du paiement des sommes versées par le client.
8. Droit de rétractation (article applicable seulement aux ventes aux particuliers, à des fins qui n’entrent pas dans le cadre d’une activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale).
Conformément à l’article L.121-21 du Code de la Consommation, le Client bénéficie d’un droit de rétractation d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits. Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier bien. Le formulaire de rétractation doit être envoyé par courrier à : Biscuiterie de l’Abbaye – Service commandes Internet – Le Val – 61700 Lonlay l’Abbaye – France.
Les produits doivent être retournés au plus tard dans les 14 jours qui suivent la communication de la décision de se rétracter. Les frais de retour seront alors à la charge du Client. Seul le prix du ou des produits achetés ainsi que les frais d’envoi seront remboursés. Le retour est à effectuer dans l’état d’origine et complet (emballage non ouvert…), et accompagné d’une copie de la facture d’achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception par BISCUITERIE DE L’ABBAYE de la demande d’exercice du droit de rétractation par le Client. Cependant, conformément à l’alinéa 2 de l’article L 121-21-4 du code de la consommation, ce délai de remboursement est différé jusqu’à la récupération du produit BISCUITERIE DE L’ABBAYE ou jusqu’à ce que le Client ait fourni la preuve de l’expédition du produit concerné. On entend par preuve d’expédition du produit, tout moyen permettant de justifier sans contestation possible de l’envoi du produit concerné auprès de BISCUITERIE DE L’ABBAYE.
Toute demande de retour parvenue à BISCUITERIE DE L’ABBAYE au-delà de ce délai de 14 jours pour quelque raison que ce soit ne pourra pas être acceptée. Par exemple, ne peuvent être pris en compte les motifs suivants :
l’impossibilité de joindre le service clients par téléphone, le Client pouvant envoyer un e-mail ;
l’absence du client durant le délai de 14 jours suivant la réception de la commande par un tiers,
la livraison de la Commande sur un lieu de vacances ou d’habitation secondaire.
Adresse de retour:
Biscuiterie de l’Abbaye
Route du Val
61700 LONLAY L’ABBAYE
Télécharger le formulaire de rétractation
En vertu de l’article L.121-20-2 du Code de la consommation, ce droit de rétractation n’est pas applicable à la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Ainsi, les articles ayant fait l’objet d’une personnalisation ne sont pas concernés par le droit de rétractation visé ci-dessus.
9. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le contenu et chacun des éléments du site sont la propriété exclusive de BISCUITERIE DE L’ABBAYE et sont protégés notamment au titre de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. La reproduction, l’imitation et la représentation, totale ou partielle, de ces éléments sans l’accord exprès et préalable de BISCUITERIE DE L’ABBAYE constituerait une contrefaçon et/ou faute civile engageant la responsabilité civile et/ou pénale du contrevenant.
10. DONNEES PERSONNELLES
Toutes les informations et données personnelles collectées par BISCUITERIE DE L’ABBAYE dans le cadre de la passation d’une commande sur le site font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de la commande en ligne et de son exécution. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles collectées par BISCUITERIE DE L’ABBAYE dans le cadre de la passation de la commande.
11. SERVICE DE PERSONNALISATION
11.1. Respect des droits des tiers, de la morale et des bonnes mœurs.
BISCUITERIE DE L’ABBAYE offre la possibilité au Client de personnaliser certains produits vendus sur le site en insérant sur ces produits des photos, données, images ou textes (ci-après « Contenus »). Cependant, le Client s’engage à ne pas télécharger des Contenus qui seraient susceptibles de contrevenir aux droits de tiers, notamment de droit de propriété intellectuelle, droit à l’image, ou encore attrait à la protection de la vie privée. De même, le Client s’engage à ne pas télécharger des Contenus qui seraient contraires aux lois, à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, et notamment, ayant un caractère diffamatoire, injurieux, vulgaire, obscène, raciste, homophobe, xénophobe, pornographique, ou discriminatoire, incitant à la consommation d’alcool, de tabac ou plus largement tout Contenu qui serait considéré par BISCUITERIE DE L’ABBAYE comme étant contraire à la morale et au droit, ainsi qu’aux valeurs et aux intérêts de BISCUITERIE DE L’ABBAYE.
Les Contenus doivent également être exempts de tous virus, programmes ou fichiers informatiques potentiellement nocifs.
Le Client garantit à BISCUITERIE DE L’ABBAYE qu’il est bien titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et autorisations nécessaires sur les Contenus qu’il souhaite apposer sur les produits demandés.
En cas de réclamation ou de poursuite résultant notamment de la contrefaçon à l’encontre du Client et / ou le cas échéant de BISCUITERIE DE L’ABBAYE, le Client est seul responsable et prendra à sa charge tous les frais liés à cette procédure ainsi que l’ensemble des condamnations prononcées.
BISCUITERIE DE L’ABBAYE se réserve le droit de refuser d’exécuter une commande qui comporterait des Contenus ne respectant pas les conditions rappelées ci-dessus (l’apposition d’un élément ne peut cependant être interprétée comme une reconnaissance, par BISCUITERIE DE L’ABBAYE, de la légalité dudit Contenu).
11.2. Conservation des contenus
Une fois la commande de produits personnalisés passée, les Contenus téléchargés sur le Site sont détruits et ne pourront être à nouveau utilisés par le Client. Si le Client souhaite réaliser une nouvelle commande et utiliser les mêmes Contenus, il lui appartiendra de télécharger une nouvelle fois ces Contenus sur le Site. BISCUITERIE DE L’ABBAYE n’est pas responsable de la perte ou destruction des Contenus téléchargés sur son Site aux fins de réalisation de la prestation de personnalisation. Il appartient au Client de conserver des copies de ses Contenus.
Toutefois, avant de commander son ou ses produit(s) personnalisé(s), le Client peut enregistrer sa création qu’elle soit ou non finalisée, dans son espace client, pour une durée maximale de trente jours. En accédant à son espace client, celui-ci peut, dans ce délai de trente jours, supprimer ou modifier sa création et commander son ou ses produit(s) personnalisé(s). A l’issue de cette période de trente jours, la création du Client ainsi que les Contenus utilisés dans sa création seront automatiquement supprimés de son espace client.
11.3. Bon à Tirer
BISCUITERIE DE L’ABBAYE ne procède à aucune validation des produits personnalisés. Le Client est donc tenu de vérifier, avant de confirmer sa commande sur le Site, que :
– les Contenus ne comportent aucune erreur d’orthographe, grammaire ou ponctuation, ou erreur de graphisme
– les Contenus et notamment les images et photographies téléchargées sont de qualité suffisante pour en permettre une bonne reproduction. Le service de personnalisation de BISCUITERIE DE L’ABBAYE pourra informer le Client en cas de mauvaise ou qualité insuffisante de ses Contenus.
La confirmation de la commande par le Client vaut validation du bon à tirer et exclut toute responsabilité de BISCUITERIE DE L’ABBAYE au titre des impressions réalisées tant sur le rédactionnel que sur le rendu visuel. Notamment, BISCUITERIE DE L’ABBAYE n’est pas responsable d’éventuelles différences notamment de couleurs, cadrage, ou netteté entre les visuels des produits personnalisés visibles sur le Site et le rendu définitif des produits personnalisés une fois imprimés.
Qualité et taille de la photo
La qualité d’impression dépend directement de la qualité de la photo transmise. La photo devra donc être contrôlée par le Client.
BISCUITERIE DE L’ABBAYE conseille de respecter certains critères de :
– Taille du cliché (en méga pixels),
– Exposition (éviter les photos sous ou sur exposées)
– Flou (une photo qui a subi un problème de mise au point, un mouvement du sujet, un bougé au déclenchement, une luminosité au moment de la prise de vue)
D’une manière générale, l’image téléchargée doit satisfaire les exigences suivantes :
– Format de fichier : .png, .jpg, .bmp ou .tif
– Résolution minimale de 150 dpi, idéale de 300 dpi
– Taille maximale des données : 5 MB
12. Service Client
Pour toute information ou question, le service consommateur de BISCUITERIE DE L’ABBAYE est à votre disposition :
Biscuiterie de l’Abbaye
Service Clientèle E-commerce
Route du Val
61700 Lonlay l’Abbaye – France
Tel : 02 33 30 64 64